OpenConstruction Academy
Connexion / Inscription
FR

Théorie avant la tâche 4 · 7 min

GST sur un aménagement : un coût que le locataire garde

La GST qui ne revient pas

Après cette leçon, vous saurez

  1. Dites pourquoi un aménagement est un marché de travaux au regard de la GST.
  2. Appliquez s. 17(5)(c) à l'aménagement d'un locataire.
  3. Placez la provision et la GST dans le bon ordre sur un devis.
1 / 3

Un aménagement est un marché de travaux

Quand une entreprise monte cloisons, plafonds et lots techniques dans un étage, fournitures et main-d'œuvre passent ensemble dans un bien immobilier. La GST y voit une seule prestation de services, un marché de travaux, taxée à 18 % : 9 % de taxe centrale et 9 % de taxe d'État quand la prestation reste dans un même État.

Exemple. Une facture d'aménagement de ₹1 crore porte ₹18 lakh de GST.
2 / 3

Pas de crédit pour le locataire

Une entreprise inscrite récupère normalement la GST qu'elle paie. Pas ici : s. 17(5)(c) bloque le crédit sur les marchés de travaux sur un bien immobilier, sauf si l'acheteur est lui-même entrepreneur de travaux, et l'Explanation y fait entrer les transformations, dans la mesure où elles sont immobilisées. Un locataire qui immobilise son aménagement paie la GST et la garde.

Exemple. Budgétez ₹1 crore de travaux : ₹1.18 crore quittent la banque et restent dépensés.
+INR1001+INR52+INR18.903INR1244
  • 1 Travaux
  • 2 Contingency 5 %
  • 3 GST 18 % sur les deux
  • 4 Budget
Erreur fréquente

La GST sur les travaux seuls

La provision est de l'argent pour des travaux pas encore dessinés. Dépensée, elle est facturée avec la GST comme le reste. La GST sur la somme des postes seule laisse la taxe sur la provision sans budget.

Exemple. D'abord Contingency, puis la GST sur le total cumulé.

Budget d'un autre aménagement

Chiffres différents de votre tâche.

Pas à l’échelle
Le problème
  • Somme des postes INR40,000,000.
  • Contingency 5 % ; GST 18 %, sans crédit.
Étape 1 sur 2

Contingency (provision)

Contingency, ₹ ?

INR40,000,000 × 5 % = INR2,000,000.

Étape 2 sur 2

Budget

Budget avec GST, ₹ ?

(INR40,000,000 + INR2,000,000) × 1.18 = INR49,560,000.

En bref. Travaux, plus provision, plus 18 % de GST sur les deux ; aucun crédit de taxe.

Testez-vous

Question 1 sur 3

Quel acheteur peut récupérer la GST sur un marché de travaux pour un bâtiment ?

  • Exact. Sa propre prestation est un marché de travaux.

  • Bloqué par s. 17(5)(c).

  • C'est l'immobilisation qui le fait entrer dans le blocage.

Question 2 sur 3

Contingency 5 %, GST 18 %. Quelle ligne est calculée sur l'autre ?

  • Exact.

  • La taxe est la dernière ligne.

  • Alors la GST sur la provision manque.

Question 3 sur 3

Somme des postes ₹2,00,00,000 ; contingency 5 % ; GST 18 % sur le total cumulé. Budget, ₹ ?

2,00,00,000 × 1.05 × 1.18 = 2,47,80,000.

Textes officiels

Textes officiels gratuits. Le cours cite les numéros d’articles et reformule les règles.