Aide-mémoire
Réclamations pour entrave : de l'avis à la pénalité (Allemagne, VOB/B)
Toutes les règles du cours sur une page : comment se construit chaque chiffre, l'erreur que l'on commet d'ordinaire et où elle se rencontre sur le chantier. Imprimez-la ou gardez-la ouverte pendant que vous travaillez.
- Règle
- Par écrit, au maître d'ouvrage, aujourd'hui. Un mot sur le chantier ou une ligne de journal n'est pas un avis d'entrave.
- Comment c'est construit
- Coût d'une journée d'arrêt = Équipe × heures × salaire + Location du coffrage
- Erreur courante
- C'est l'équipe seule. Le coffrage de dalle loué est lui aussi à l'arrêt et coûte chaque jour ouvré.
- Sur le chantier
- Le conducteur de travaux rédige l'avis dès le premier matin et l'envoie au maître d'ouvrage, en copie à l'architecte.
- Règle
- Durée, reprise, saison. Le § 6 (4) comporte trois parties, comptées en jours ouvrés du contrat.
- Comment c'est construit
- Prorogation pour les plans = Arrêt + Reprise + Saison
- Erreur courante
- C'est l'arrêt seul. Le § 6 (4) ajoute un supplément pour la reprise et pour le décalage vers décembre.
- Sur le chantier
- La réclamation énumère chaque partie du § 6 (4) avec sa raison, en jours ouvrés du contrat.
- Règle
- Le préjudice est un coût, pas un prix. Heures inactives, location inactive, chantier plus long ; pas de bénéfice, et pas d'heures travaillées ailleurs.
- Comment c'est construit
- Heures de main-d'œuvre inactive = Jours 1 à 3 : 6 × 8 + Jours 4 à 12 : 3 × 8
- Erreur courante
- Les six charpentiers pendant douze jours. Trois étaient productifs dès le jour 4.
- Sur le chantier
- Le conducteur de travaux construit la réclamation à partir des listes quotidiennes d'équipe du chef d'équipe et des factures de location.
- Règle
- Les intempéries prévisibles sont votre risque. Seuls les jours au-delà de la table du contrat prorogent le délai, et ils n'ouvrent droit à aucun argent.
- Comment c'est construit
- Prorogation totale = Réclamation des plans + Pluie au-delà de la table
- Erreur courante
- Le total comprend les quatre jours de pluie. Seuls les deux jours au-delà de la table météo prorogent le délai.
- Sur le chantier
- Chaque événement de retard a sa propre réclamation avec sa propre cause, de sorte que le maître d'ouvrage puisse en accepter une sans l'autre.
- Règle
- Pas de retard, pas de pénalité. Comptez à partir de la date prorogée, dans les jours du contrat ; le plafond est une limite supérieure.
- Comment c'est construit
- Pénalité due = Jours ouvrés après la date prorogée × 0.2 % de la somme nette du marché
- Erreur courante
- C'est le chiffre du maître d'ouvrage, compté depuis la date d'origine. Les deux prorogations déplacent d'abord la date d'achèvement.
- Sur le chantier
- La réponse commerciale accepte ce qui est dû, rejette le reste par écrit et conserve le dossier pour le décompte final.