Avenants et travaux modificatifs

De quoi s'agit-il

Qui s'en charge

Administrateur du contrat ou ingénieur

Émet les instructions et détermine la valeur des modifications selon le contrat.

Économiste de l'entreprise

Notifie les modifications, prépare les chiffrages et enregistre les travaux en régie et les métrés.

Planificateur

Évalue l'effet de la modification sur le planning et la date d'achèvement.

Maître d'ouvrage

Décide de poursuivre ou non et approuve l'incidence sur les coûts et les délais.

Équipe de chantier

Repère les modifications sur site et consigne les faits au fur et à mesure.

Comment cela se déroule

1. Identifier la modification

   Reconnaître quand une instruction, une révision de plan ou une condition de site s'écarte du périmètre du contrat.

2. Notifier à temps

   Adresser une notification écrite selon le contrat dans le délai prescrit.

3. Consigner les faits

   Conserver métrés, bons de régie, photos et correspondance pendant l'exécution de la modification.

4. Préparer la valorisation

   Chiffrer la modification aux prix du contrat lorsqu'ils s'appliquent, sinon à des prix équitables ou au coût réel dans la mesure où le contrat le permet.

5. Évaluer l'incidence sur les délais

   Montrer comment la modification affecte le planning et si une prolongation de délai est due.

6. Approuver et instruire

   Obtenir l'approbation formelle et une instruction écrite avant ou pendant l'exécution des travaux.

7. Mettre à jour budget et prévision

   Intégrer la modification convenue au montant du marché, au budget et à la prévision de coûts.

Différences selon les pays

Royaume-Uni

Les contrats JCT traitent les Variations et leur valorisation selon les Valuation Rules. Le NEC4 traite le changement comme des compensation events, dont les chiffrages sont évalués sur l'effet sur le Defined Cost et le planning.

Allemagne

Les § 1 al. 3 et 4 VOB/B donnent au maître d'ouvrage le droit d'ordonner des modifications et des travaux supplémentaires, et le § 2 VOB/B fixe l'ajustement du prix. Pour les contrats de construction du BGB, les §§ 650b et 650c définissent la procédure des ordres de modification et leur chiffrage.

France

Selon le CCAG-Travaux, le maître d'ouvrage peut ordonner des modifications par ordre de service, et des prix nouveaux sont convenus lorsque les prix du marché ne s'appliquent pas. Dans les marchés publics, les modifications importantes sont limitées par les règles de modification des contrats (avenants).

États-Unis

L'AIA A201 prévoit des change orders signés par le maître d'ouvrage, l'entrepreneur et l'architecte, des construction change directives lorsque l'accord n'est pas encore atteint, et des minor changes. L'AIA G701 est le formulaire type de change order.

International

La Clause 13 de FIDIC 2017 traite des Variations, qui peuvent être ordonnées par l'Engineer ou proposées par l'entrepreneur. La valorisation suit la Sub-Clause 12.3, avec les prix du contrat lorsqu'ils sont appropriés.

Erreurs courantes

• Exécuter des travaux modifiés sur instruction verbale et tenter de récupérer le coût des mois plus tard.
• Valoriser le coût direct en ignorant l'effet sur les délais et les perturbations.
• Manquer le délai de notification contractuel pour les modifications ou réclamations.
• Tenir le registre des modifications séparément du rapport de coûts, de sorte que la prévision est fausse.
• Convenir informellement de nombreuses petites modifications jusqu'à atteindre une somme importante que personne n'a approuvée.

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